Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AFPI OISE
/
ALTERNAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNAUTE
AFPI OISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3966824
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
ALTERNAUTE de AFPI OISE

Présentation de la marque ALTERNAUTE

Déposée le 3 décembre 2012 par l'association loi 1901 AFPI OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALTERNAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AFPI OISE domicilié(e) 240 Avenue Marcel Dassault, BP 50204 - 60002 - BEAUVAIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 507 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPI OISE, M. TABOUREUX Olivier domicilié(e) 240 Avenue Marcel Dassault, BP 50204 - 60002 - BEAUVAIS Cedex - France.

La marque ALTERNAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNAUTE est expirée depuis le 3 décembre 2022.

AFPI OISE a également déposé les autres marques suivantes : PROMÉO FORMATION


AFPI OISE, Association Loi 1901 - 240 Avenue Marcel Dassault, BP 50204 - 60002 - BEAUVAIS Cedex - France - SIREN 780507349


AFPI OISE, M. TABOUREUX Olivier - 240 Avenue Marcel Dassault, BP 50204 - 60002 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.